POUR LA FRANCE
Pour commander m’envoyer un mail de disponibilité de marchandise … et en
fonction de ces disponibilités je vous indique les frais de port … Après cela vous m’envoyer le payement (pour la France préférence pour le chèque mais virement accepté  … pour Outremer et Etranger virement uniquement).
Selon l’arrivage de votre payement, expédition de la marchandise entre 2 et 8 jours au maximum

POUR LA SUISSE
Expédition de la marchandise disponible avec facture.

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Les expéditions se font une à 2 fois par semaines… .
Les frais de port dépendent du poids. Les frais de port sont en réalité des frais comprenant le port + emballage  + TVA.
Les tarifs se trouvent page : http://www.ricestone.com/2pages_secondaires/lonely_page/tarif_postal.htm
 

NAVIGATION:

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Nous de possédons pas de "caddie de commande" Vous devez commander manuellement par lettre ou mail.

Notre adresse:
Suisse: Ricestone / Donin Gilles, 112 rue de Lyon, 1203 Genève, Suisse. 
France: Ricestone France ; 343 rue du Mont Blanc; ZA de l'Allondon;
F - 01630 St Genis Pouilly; France
Tel: +41(0)76 372 24 09, Fax:+41 (0)22 344 68 06, Email: Gdn1@hotmail.com

Toutes les images, plans, et textes (sauf mention contraire) sont la propriété de Ricestone / Donin. Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d'œuvres artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur. Il en est de même de la charte graphique du site. 

CONDITIONS DE VENTE

Toutes les commandes doivent être passées par écrit (e-mail, fax ou courrier) (ne pas oublier le numéros d'article).
Si vous êtes à l'étranger, (par rapport à la Suisse) 
Ne pas envoyer de payement avant d'avoir vérifié la disponibilité de la marchandise, par Mail, fax ou Téléphone.
Les dimensions des articles sont données à titre d'information et peuvent être légèrement modifiées.

Tous les prix sont indiqués en francs suisse ( CHF ) pour les envois en Suisse  ou en euros ( € ) pour la communauté européenne toutes taxes comprises, frais de port et de maniement en sus. 
La base des tarifs est le Franc suisse, le prix en euros peut varier en cas d'évolution des cours de change.
Il existe une différence entre le prix en Francs suisse et en Euros, car les niveaux de TVA et les conditions de stockage sont différents.
Nous nous réservons le droit d'actualiser ou de modifier nos prix en tout temps et sans avertissement préalable. Cependant, nous vous facturerons le prix listé à la date à laquelle votre commande nous sera partie.
Pour les pays autre que la France et la Suisse, votre paquet peut être soumis à des taxes et droits de douane. Ceux-ci sont à votre charge.  
FRAIS DE PORT:
Les frais de transport sont forfaitaires (emballage et transport) mais toujours au plus près du tarif en vigueur, Tarif compétitif calculé au plus près selon la commande (poste ou transporteur) selon vos désirs. voir tarifs.
Pour la Suisse: colis signature
Pour la France et Communauté européenne: Colissimo suivi, (avec ou assurance, selon votre désir). 
Pour la Franced'outre mer et Communauté européenne: Prioritaire poste (ou transporteur selon votre désir)
Pour toute question concernant le calcul des frais de port écrivez-nous.

RABAIS:
Pour la Suisse: Pour les commandes de 450 à 900 Frs Port gratuit,  de 900 à 1500.-Frs 2% en plus et 3% au-delà (ces réductions ne sont pas applicables pour les articles bénéficiant déjà d'une réduction de gros),
Pour la France: pour les commandes de 300 à 600€ HT Port gratuit,  de 600 à 1000€  HT 2% en plus, et 3% au- delà.
(Ces réductions ne sont pas applicables pour les articles bénéficiant déjà d'une réduction de gros).
Pour la France d'outre mer et la Communauté européenne (hors France): pour les commandes de 300 à 600€ (HT) Port réduit 10% du prix HT de la commande  avec un maximum de 20 euro,  de 600 à 1000€ (HT)  2% en plus, et 3% au- delà
(Ces réductions ne sont pas applicables pour les articles bénéficiant déjà d'une réduction de gros).
 

Votre paiement est dû dès l'expédition de la commande. La facture se rapporte uniquement aux articles expédiés.
Pour les commandes spéciales (grande quantité, ou exécution spéciale), un contrat spécial est en vigueur (rabais, délais de livraison, dépôt à la commande...).
Nous n'acceptons pas les cartes de crédit
Pour la Suisse: A réception de facture dans un délai de 30 jours,
sur le compte N: 270.502.29F,  UBS Genève (240),
ou par poste : Compte postal: 17-231725-4 .
Si vous ne figurez pas dans l'annuaire électronique de Swisscom les factures seront payables d'avance.
En cas de rappel des frais de gestion seront ajouté à la facture. (Dés le 2eme rappel 1% de la facture avec au minimum CHF 5.-, A chaque rappel les mêmes taxes de rappels viennent s’ajouter)
Pour la communauté européenne: Les commandes sont payables d'avance par chèque bancaire en Euros, à l'ordre de Ricestone France, 
ou sur le compte Compte Bancaire: Caisse d'épargne Rhône Alpes Lyon
établissement : 16945; Guichet 00400; Compte 08771374237; Rib 09; 
Agence 30353
Code IBAN : FR76 1694 5004 0008 7713 7423 709
Code BIC   : CEPAFRPP694
Pour la Communauté européenne excepté France: les chèques (en €), ont des frais  bancaires supplémentaires de 8 euro; Les virement bancaire n'ont pas ces frais.
Les chèques sont tirés lors de l'établissement de la facture.
Vous devez recevoir une confirmation de notre part vous indiquant la disponibilité des produits et les frais de port. 


RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ: le transfert de propriété des marchandises n'interviendra qu'après parfait paiement du prix convenu.
En cas de litige:
Ricestone Suisse: le for juridique de Genève est le seul compétent.
Ricestone France: le For Juridique de Bourg en Bresse est seul compétent.

Si la société Ricestone estime qu'une expédition pourrait causer trop de problème  à l'une ou l'autre des parties; Ricestone remboursera les marchandises déjà payées mais non expédiées.

Pour toute question concernant le règlement des factures écrivez-nous.

Si tous les articles ne sont pas disponibles, vous en serez averti par téléphone. Selon votre désir nous annulerons la  commande ou n'effectuerons qu' une  livraison partielle.
Les risques de perte ou de dommage pour les articles sont à votre charge dès notre livraison au transporteur. C'est a vous d'effectuer les démarches auprès du transporteur pour récupérer les sommes engagées, nous pourrons vous fournir tous les documents d'expédition.
Pour la Suisse: Les articles sont généralement disponibles du stock et donc l'expédition est généralement effectuée dans les deux jours ouvrables suivant par colis signature
Pour l'Europe: les articles sont expédiés depuis la France (St Genis Pouilly) par colissimo Suivi (d'office sans assurance) ou prioritaire (pour CE et France outre mer) poste (selon votre désir nous pouvons modifier les conditions d'expédition).
Délais: Généralement moins d'une semaine après réception du payement.

Si vous n'êtes pas entièrement satisfait de votre achat (ne correspondant pas à vos exigences, ayant un défaut de fabrication), avertissez nous immédiatement du problème. Retournez l'article par courrier dans l'état de réception dans les 7 jours. Nous l'échangerons, le réparerons ou le rembourserons selon la méthode de paiement que vous avez utilisée. Les frais de port ne sont pas remboursés.

Vos données personnelles (nom,  adresse,  numéro de téléphone,  adresse e-mail), ne seront utilisées que pour vous envoyer quelques informations sur nos produits et services et pour livrer la marchandise. Ces données personnelles ne seront en aucun cas divulguées à d'autres sociétés ou personnes. Nous n'avons seulement que les données personnelles que vous nous avez communiqué et nous les utilisons dans le seul but de mieux vous servir.
Vous pouvez consulter et modifier vos données personnelles en tous temps. 
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