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PREAMBULE
IMPORTANT
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Les principales questions :
Comment Commander et quels sont les frais de port
POUR LA FRANCE
Pour
commander m’envoyer un mail de disponibilité de marchandise … et en
fonction de ces disponibilités je vous indique les frais de port … Après
cela vous m’envoyer le payement (pour la France préférence pour le chèque
mais virement accepté … pour Outremer et Etranger virement uniquement).
Selon l’arrivage de votre payement, expédition de la marchandise
entre 2 et 8 jours au maximum
POUR LA SUISSE
Expédition de la marchandise disponible avec facture.
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Les expéditions se
font une à 2 fois par semaines… .
Les frais de port dépendent du poids. Les frais de port sont en réalité des
frais comprenant le port + emballage + TVA.
Les tarifs se trouvent page :
http://www.ricestone.com/2pages_secondaires/lonely_page/tarif_postal.htm
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NAVIGATION:
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Ce site est conçu de manière à vous permettre
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COMMANDER: |
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Nous de possédons pas de "caddie de
commande" Vous devez commander manuellement par lettre
ou mail.
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NOUS
CONTACTER:
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Notre adresse:
Suisse: Ricestone / Donin Gilles,
112 rue de Lyon, 1203 Genève, Suisse.
France: Ricestone France ; 343 rue du Mont Blanc;
ZA de l'Allondon;
F - 01630 St Genis Pouilly; France
Tel:
+41(0)76 372 24 09, Fax:+41
(0)22 344 68 06,
Email: Gdn1@hotmail.com
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COPYRIGHT |
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Toutes les images, plans, et
textes (sauf mention contraire) sont la propriété de Ricestone / Donin.
Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou
diffusion par quelque moyen que ce soit d'œuvres artistiques sans l'autorisation des titulaires du droit d'auteur. Il en
est de même de la charte graphique du
site. |
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CONDITIONS DE VENTE
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ARTICLE
1: COMMANDER |
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Toutes les commandes doivent
être passées par écrit (e-mail, fax ou courrier) (ne pas oublier le
numéros d'article). Si vous
êtes à
l'étranger, (par rapport à la Suisse)
Ne pas envoyer de payement avant d'avoir vérifié la disponibilité de la
marchandise, par Mail, fax ou Téléphone.
Les dimensions des articles sont données à titre d'information et
peuvent être légèrement modifiées.
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ARTICLE
2:
PRIX |
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Tous les
prix sont indiqués en francs suisse ( CHF ) pour les
envois en Suisse ou en euros ( € ) pour la
communauté européenne toutes taxes comprises, frais de
port et de maniement en sus.
La base des tarifs est le Franc suisse, le prix en euros
peut varier en cas d'évolution des cours de change.
Il existe une différence entre le prix en Francs suisse
et en Euros, car les niveaux de TVA et les conditions de
stockage sont différents.
Nous nous réservons le droit d'actualiser ou de
modifier nos prix en tout temps et sans avertissement
préalable. Cependant, nous vous facturerons le prix
listé à la date à laquelle votre commande nous sera partie.
Pour les pays autre que la France et la Suisse, votre
paquet peut être soumis à des taxes et droits de
douane. Ceux-ci sont à votre charge. FRAIS DE PORT:
Les frais de transport sont forfaitaires (emballage et
transport) mais toujours au
plus près du tarif en vigueur,
Tarif compétitif calculé
au plus près selon la commande (poste ou transporteur)
selon vos désirs. voir
tarifs.
Pour la Suisse: colis
signature
Pour la France et Communauté européenne: Colissimo suivi,
(avec ou
assurance, selon votre désir).
Pour la Franced'outre mer et Communauté européenne:
Prioritaire poste (ou transporteur
selon votre désir)
Pour toute question concernant le calcul des frais de
port
écrivez-nous.
RABAIS:
Pour
la Suisse: Pour les commandes de 450 à 900 Frs Port gratuit,
de 900 à 1500.-Frs 2% en plus
et 3% au-delà (ces réductions ne sont pas applicables
pour les articles bénéficiant déjà d'une réduction
de gros),
Pour la France: pour
les commandes de 300 à 600€ HT Port gratuit, de 600 à
1000€ HT 2% en plus, et
3% au- delà.
(Ces réductions ne
sont pas applicables pour les articles bénéficiant déjà
d'une réduction de gros).
Pour la France
d'outre mer et la
Communauté européenne (hors France):
pour les commandes de 300 à 600€ (HT)
Port réduit 10% du prix HT de
la commande avec un maximum de 20 euro,
de 600 à 1000€ (HT)
2% en plus, et
3% au- delà
(Ces réductions ne
sont pas applicables pour les articles bénéficiant déjà
d'une réduction de gros).
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ARTICLE
3: PAYEMENT |
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Votre
paiement est dû dès l'expédition de la commande. La
facture se rapporte uniquement aux articles expédiés.
Pour les commandes spéciales (grande quantité, ou exécution
spéciale), un
contrat spécial est en vigueur (rabais, délais de
livraison, dépôt à la commande...). Nous n'acceptons pas les cartes de
crédit
Pour la
Suisse:
A
réception de facture dans un délai de 30 jours,
sur le compte N: 270.502.29F, UBS Genève (240),
ou par poste
:
Compte postal: 17-231725-4
.
Si vous ne figurez pas dans l'annuaire électronique de
Swisscom les factures seront payables d'avance.
En cas de rappel des frais de gestion seront ajouté à la facture. (Dés le 2eme rappel 1% de la facture avec au minimum CHF 5.-,
A chaque rappel les mêmes taxes de rappels viennent s’ajouter)
Pour la communauté européenne:
Les
commandes sont payables d'avance par chèque bancaire en Euros, à l'ordre de
Ricestone France,
ou sur le compte
Compte Bancaire: Caisse d'épargne Rhône Alpes Lyon
établissement
: 16945; Guichet 00400; Compte 08771374237; Rib 09;
Agence 30353
Code IBAN : FR76 1694 5004 0008 7713 7423 709
Code BIC : CEPAFRPP694
Pour la Communauté européenne excepté France: les chèques
(en €), ont des frais bancaires supplémentaires de
8 euro; Les virement bancaire n'ont
pas ces frais.
Les chèques sont tirés lors de
l'établissement de la facture.
Vous devez recevoir une confirmation de notre part vous
indiquant la disponibilité des produits et les frais de
port.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ: le transfert de propriété des
marchandises n'interviendra qu'après parfait paiement
du prix convenu.
En cas de litige:
Ricestone Suisse: le for juridique de
Genève est le seul compétent.
Ricestone France: le For Juridique de
Bourg en Bresse est seul compétent.
Si la société Ricestone
estime qu'une expédition pourrait causer trop de
problème à l'une ou l'autre des parties; Ricestone
remboursera les marchandises déjà payées mais non
expédiées.
Pour toute question concernant le règlement des
factures
écrivez-nous.
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ARTICLE
4: LIVRAISON |
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Si tous les
articles ne sont pas disponibles, vous en serez averti
par téléphone. Selon votre désir nous annulerons
la commande ou n'effectuerons qu' une
livraison partielle.
Les risques de perte ou de dommage pour les articles
sont à votre charge dès notre livraison au
transporteur. C'est a vous d'effectuer les démarches
auprès du transporteur pour récupérer les sommes
engagées, nous pourrons vous fournir tous les documents
d'expédition.
Pour la
Suisse: Les articles sont généralement disponibles
du stock et donc l'expédition est généralement effectuée dans
les deux jours ouvrables suivant par colis signature
Pour l'Europe: les articles sont expédiés depuis
la France (St Genis Pouilly) par colissimo
Suivi (d'office sans
assurance) ou prioritaire (pour CE et France outre mer)
poste (selon votre désir nous
pouvons modifier les conditions d'expédition).
Délais: Généralement moins d'une
semaine après réception du payement.
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ARTICLE
5:
RETOUR |
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Si vous n'êtes
pas entièrement satisfait de votre achat (ne correspondant pas à vos
exigences, ayant un défaut de fabrication), avertissez nous
immédiatement du problème. Retournez l'article par courrier dans l'état
de réception dans les 7 jours. Nous l'échangerons, le réparerons ou le
rembourserons selon la méthode de paiement que vous avez utilisée. Les
frais de port ne sont pas remboursés.
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ARTICLE
6: SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ |
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Vos données personnelles
(nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail),
ne seront utilisées que pour vous envoyer quelques informations sur nos
produits et services et pour livrer la marchandise. Ces données
personnelles ne seront en aucun cas divulguées à d'autres sociétés ou
personnes. Nous n'avons seulement que les données personnelles que vous
nous avez communiqué et nous les utilisons dans le seul but de mieux vous
servir. Vous pouvez consulter et modifier vos données personnelles en
tous temps.
Vous pouvez nous notifier si vous ne désirez pas recevoir de publicité
ni d'offres spéciales.
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Passer une
commande: Par E-mail
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